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bande dessinée et droit d'auteur. stripverhalen en auteursrecht

bande dessinée et droit d'auteur. stripverhalen en auteursrecht

Larcier Intersentia (éditeur)
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Résumé

Bande dessinée et droit d'auteur Le présent ouvrage reprend les contributions présentées lors du colloque organisé le 20 novembre 2009 par le groupe belge de l'Union Internationale des Avocats, avec le soutien de l'Association Belge du Droit d'Auteur. Réunissant les meilleurs spécialistes belges de la matière, cet ouvrage explore une série de questions pratiques, rarement rencontrées par la doctrine.Quand un personnage de bande dessinée connaît le succès et qu'il poursuit sa vie au travers de dizaines d'albums et de nombreuses publications périodiques, qu'il connaît même la consécration économique du « merchandising » ou de l'adaptation cinématographique, de multiples questions se posent. L'exercice par l'auteur de ses droits moraux, et spécialement celui du droit au respect, jouent évidemment un rôle central. Quelles sont par ailleurs les limites de la liberté de création ? Quels sont les droits des tiers, dont les oeuvres ou dont les noms, les marques ou autres signes distinctifs peuvent se trouver reproduits dans un album ? Enfin, les auteurs de bande dessinée vieillissent, divorcent, meurent, claquent la porte de leur éditeur et se succèdent. Les relations entre auteurs successifs, celles de l'auteur avec son éditeur, ainsi que les rapports de l'auteur avec son conjoint dans le cadre de la dissolution des régimes matrimoniaux, les droits des uns et des autres sur le support de l'oeuvre, les aspects de droit international privé, sont autant de questions que cet ouvrage collectif aborde. Stripverhalen en auteursrecht Dit boek verzamelt de bijdragen tot de studiedag « Stripverhaal en auteursrecht » die het Belgisch nationaal comité van de Union Internationale des Avocats organiseerde in samenwerking met de Belgische Vereniging voor het Auteursrecht. Vooraanstaande Belgische specialisten bespreken voor de praktijk relevante aspecten rond dit thema, die die zelden aan bod komen in de rechtsleer.Wanneer een stripfiguur succes kent, verder leeft in een groot aantal albums en door « merchandising » of verfilming een belangrijke bron van inkomsten vormt, rijzen vele vragen. De uitoefening van de morele rechten van de auteur, en meer in het bijzonder het recht op eerbied van het beschermde werk, speelt daarbij een centrale rol. Welke zijn de grenzen van de vrijheid van creatie ? Wat zijn de rechten van derden waarvan de werken of waarvan de namen of merken worden gebruikt in een stripverhaal ? Ook auteurs van stripverhalen worden een dagje ouder, scheiden, overlijden, verlaten hun uitgever en volgen elkaar op. De relaties tussen opeenvolgende auteurs, tussen de auteur en zijn uitgever, de relaties tussen de auteur en zijn echtgenoot in het kader van de ontbinding van huwelijksvermogensstelsels, de rechten van verschillende partijen op de drager van het stripverhaal, de aspecten van international privaatrecht, alsook het volgrecht zijn thema's die hier worden behandeld.

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