voies d'exécution : poursuite pour dettes, exécution de jugements et faillite en droit suisse
Staempfli (éditeur) Walter A. Stoffel (auteur) Isabelle Chabloz (auteur)
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La deuxième édition du précis a maintenu l'objectif choisi par la
première édition, à savoir offrir une introduction succincte au droit de
l'exécution forcée aux étudiants et aux praticiens souhaitant un accès
rapide à la matière. La structure largement inspirée du plan de la loi a
elle aussi été conservée.Cette nouvelle édition tient compte des nombreux changements
législatifs importants entrés en vigueur ces dernières années ou appelés
à entrer en vigueur prochainement. Il en va ainsi de la loi sur le Tribunal
fédéral ; du Code de procédure civile unifié et de la Convention de
Lugano révisée. D'autres modifications, telles que l'introduction dans la
LP des dispositions concernant la poursuite des trusts ont également été
intégrées. Place a enfin été accordée à l'avant-projet de révision de la LP
de juin 2008, afin de rendre le lecteur attentif aux modifications législatives
éventuelles à venir. La jurisprudence du Tribunal fédéral a été prise
en compte jusqu'au 1er février 2010.
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