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Résumé
Les droits ancestraux des Autochtones au Québec ont fait couler beaucoup d'encre, sans pourtant que l'on sache très bien à quoi ils se réfèrent. En effet, beaucoup de juristes, et surtout les positivistes, se reportent à la jurisprudence pour ce qui est de leur définition, la Constitution canadienne indiquant que ces droits ancestraux et issus de traités y «sont reconnus et confirmés».Partant de l'idée que l'on ne peut reconnaître et confirmer que ce qui existe déjà, et que, par conséquent, c'est en deçà du droit canadien, dans le droit maintenu depuis la colonisation par les Autochtones du Québec - qui n'ont pas été conquis et ne se sont pas soumis -, qu'il fallait chercher cette définition, on a visé à repérer les conceptions respectives des droits ancestraux dans chacune des onze nations autochtones vivant actuellement au Québec. Au-delà de la connaissance de ces droits, cela a permis de dégager un éventuel noyau commun permettant de mettre en rapport chaque corpus avec les traditions orales respectives, chaque fois qu'elles sont disponibles.
Date de parution 13/05/2008
EAN 9782275032450
ISBN 978-2-275-03245-0
Collection Droit et société /
Rayon Droit
Type Livre
Nbre de pages 177
Reliure Broché
Dimensions L16 × H24 × P1.2 cm
Poids kg 0.3 kg