guide pratique de la conformité en assurance : les enjeux pour la gestion des risques et le contrôle interne

Résumé

Solvabilité II impose aux organismes d'assurance de mettre en place une Fonction conformité, «fonction clé» du système de gouvernance intégrée aux dispositifs de contrôle interne et de gestion des risques. Cette nouvelle obligation intervient dans un contexte de concurrence accrue, d'inflation des textes et de pression du régulateur sur les thèmes de la Conformité, comme la protection de la clientèle ou la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme. La «Compliance» est entrée dans une nouvelle ère... Le déploiement de la Fonction conformité oblige les organismes d'assurance à faire évoluer leur organisation, leur stratégie et leurs méthodes de travail. Afin de prévenir le risque de sanctions et d'atteinte à la réputation de l'entreprise, ils doivent adopter une conduite appropriée vis-à-vis de leurs clients, collaborateurs et partenaires. Mais respecter la réglementation ne suffit plus. La Conformité s'inscrit dans une démarche proactive et nécessite d'anticiper les exigences à venir. Les acteurs qui sauront relever ce défi avec le niveau d'ambition adéquat en tireront, à n'en pas douter, un avantage concurrentiel indéniable. Les opportunités de différenciation sont réelles ! Ce guide pratique détaille les enjeux de la Fonction conformité sur chacune des étapes du cycle de mise en conformité. Illustré de nombreux exemples et bonnes pratiques tirés de l'expérience des auteurs, il constitue l'outil incontournable de tous les acteurs de la «Compliance» : responsables et collaborateurs de la Fonction conformité, contrôleurs internes, risk managers, opérationnels, mais également dirigeants et administrateurs.