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traité des marchés privés de travaux : passation et exécution
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traité des marchés privés de travaux : passation et exécution

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Résumé

Une analyse des situations les plus concrètes, tant sous l'angle du fond du droit : nature du contrat, environnement européen, prix des travaux, garantie de paiement, réception des travaux, etc., que sous leur aspect plus procédural. Cette édition intègre les questions de responsabilité contractuelle et s'appuie sur les derniers textes réglementaires et jurisprudentiels.

Complétez la collection (15 art.)

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