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droit des successions : 2023-2024

droit des successions : 2023-2024

Gualino (éditeur) Corinne Renault-Brahinsky (auteur)
20.48€22.50€

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Résumé

Droit des successions Une présentation des principes organisant l'ouverture de la succession, les conditions nécessaires pour succéder ainsi que les modalités de classement des héritiers. Le droit des successions a vocation à organiser les modalités de transmission du patrimoine du défunt à ses héritiers. Sont successivement développés : les principes généraux ; la dévolution successorale ; les successions particulières ; le pouvoir de la volonté et ses limites ; les prémices du règlement successoral ; la liquidation de la succession. Chaque chapitre est complété d'une bibliographie qui recense les principaux développements doctrinaux existant sur chaque thème.Cette nouvelle édition 2023 est à jour des nouveautés législatives, réglementaires et jurisprudentielles.

Du même auteur (23 art.)

Complétez la collection (65 art.)

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